Vote de la Métropole Aix Marseille Provence au Sénat

Roland POVINELLI Sénat MétropoleLa Métropole Aix Marseille Provence a été votée par le Sénat hier soir.

Malgré prés de 80 amendements déposés et des heures de travail en séances, de jour comme de nuit depuis prés d’une semaine, nous nous sommes battus, avec Sophie JOISSAINS et Isabelle PASQUET, avons développé nos arguments amendements aprés amendements, interpellé Madame LEBRANCHU a de nombreuses reprises, en vain, rien y a fait.

Malgré quelques avancées le texte initial voulu par le Gouvernement n’a pas été modifié.

Peu au fait de la situation de notre territoire et ayant refusé de faire confiance aux élus qui le composent, les sénateurs, peu nombreux lors du vote de l’article 30 de la loi, ont refusé de suivre notre projet alternatif, symbole de l’unité des 109 maires opposés au projet.

Ce texte arrivera bientôt devant l’Assemblée Nationale, puis reviendra devant le Sénat avant une éventuelle commission mixte paritaire, mais je ne me fais plus guère d’illusions. Si la « Maison des Communes » s’est opposée à la volonté de 109 maires sur 119, plus rien ne pourra empêcher ce projet de voir le jour au 1er janvier 2016.

Malgré cela, j’ai insisté auprés de Marylise LEBRANCHU pour que le travail continue entre le Gouvernement et les maires et Présidents d’EPCI. Elle s’est ainsi engagée à les recevoir. La route est encore longue avant l’adoption du texte. Il sera à l’ordre du jour de l’Assemblée Nationale mi juillet puis reviendra à la rentrée au Sénat. Si la Métropole est actée, des aménagements en faveur des communes sont toujours possibles.

D’ici là nous continuerons le combat. Madame LEBRANCHU m’a assuré personnellement que le Gouvernement veillera à ce que les compétences de proximité soient maintenues à l’echellon communal ou au Conseil de territoire. Par exemple, à l’instar de ce que j’avais initié à la Communauté Urbaine de Marseille à l’époque avec Jean Claude GAUDIN, l’élaboration du PLU ne se fera plus à l’échelon métropolitain, comme prévu dans le texte de loi originel, mais au niveau du futur Conseil de territoire, en collaboration avec les communes. Ce n’est évidemment pas l’idéal mais c’est un progrés. Nous devons prendre cet exemple pour espérer obtenir encore plus d’ici l’adoption finale du texte.

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