Métropole: Après le rejet de nos amendements par la Commission des Lois

Roland POVINELLI Isabelle PASQUET Sophie JOISSAINSLe président de la Commission des Lois Monsieur Jean-Pierre SUEUR, accompagné de son rapporteur Monsieur René VANDIERENDONCK et de leurs collaborateurs ont réuni ce mardi les sénateurs socialistes autour de la question des Métropoles.  Après une première réunion relative au projet de loi dans son ensemble, Mesdames Sophie JOISSAINS et Isabelle PASQUET  ont pris part au débat pour évoquer spécifiquement la question marseillaise.

Nous avons tour à tour rappelé le travail effectué par les élus des Bouches du Rhône depuis plusieurs mois puis la question s’est centralisée autour des propositions de la Commission des Lois, qui a rejeté en bloc nos amendements la semaine dernière. Lire la suite

Métropole: Audition par la Commission des Lois du Sénat

Commission des lois Roland POVINELLILa commission des lois à auditionné ce mardi 23 avril à 17h des élus de notre département sur la question de la Métropole marseillaise.Le Président de la commission, mon collègue sénateur Jean Pierre Sueur, était accompagné de deux rapporteurs, Messieurs René Vandierendonck et Claude Dilain et de Madame Jacqueline Gourault, Présidente de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

Invité en ma qualité de sénateur, je me suis exprimé en dernier.

Je ne reviendrai pas sur la tension qui a parfois régné entre certains intervenants et je vous propose, avant de vous transmettre l’intégralité de l’audition, un trés bref résumé de chaque intervention. Lire la suite

Utilisation de ma réserve parlementaire

Chaque année, la loi de Finances prévoit une ligne de subventions, appelée « réserve parlementaire » servant à financer, sur justificatifs, différents projets.

Elle est destinée à financer des projets d’investissement dans les collectivités territoriales ou à accompagner des associations dans la réalisation d’un projet. ( le financement de projets associatifs n’était pas permis au sein du groupe socialiste du Sénat jusqu’à cette année)

Pour ce qui est de ma réserve parlementaire, sachez qu’elle s’élève pour cette année à 80 000 euros.

Cette somme a été repartie entre douze projets communaux du département.

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